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Auteur Sujet: Attelage Et Législation  (Lu 2866 fois)

farzteo

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Attelage Et Législation
« le: novembre 27, 2010, 01:56:29 pm »

 Bonjour, pour notre festival nous allons proposer aux visiteurs des promenades en calèche, et j'ai beau chercher je ne trouve rien concernant la législation en vigueur.

Est-ce qu'une RC suffit au meneur ? Faut-il qu'il est un diplôme ? Si vous avez des liens vers des textes réglementaires je vous remercie d'avance.

Bonne journée à tous !
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Attelage Et Législation
« le: novembre 27, 2010, 01:56:29 pm »

Amélie et Edelweis

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Attelage Et Législation
« Réponse #1 le: novembre 27, 2010, 04:42:58 pm »

 il faut une assurance au meneur pour etre couvert en cas d'accident sur une manifestation
une simple RC ne fonctionne pas poru une manifestation meme benevole
et l'assurance de l'organisateur ne suffi pas car en generale ils n'y a pas de de clause pour les chevaux

notre CDTE a monté une association qui a se type d'assurance
sinon il y a des assoc de meneur dans notre departement pour se regrouper et payer l'assurance a plusieurs
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123-2009

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Attelage Et Législation
« Réponse #2 le: décembre 17, 2010, 08:14:42 pm »

 coucou
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