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Auteur Sujet: créer une association de cavaliers propriétaires?  (Lu 5521 fois)

lahulotte

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créer une association de cavaliers propriétaires?
« le: septembre 27, 2015, 07:55:42 pm »

bonjour à tous

voilà, actuellement je loue une maison dans une propriété et mon cheval est sur les terres de cette propriété avec le poney des proprios. Ceux ci ne sont pas exploitants agricoles mais leurs terres sont agricoles.
Pour payer la location du pré et le foin ( qu'ils font eux mêmes), je leur donne un petit coup de main de temps en temps.

Mais voilà, je souhaiterai transformer ce pré en paddock paradise et que nos deux équidés vivent en troupeau.
LEs proprios sont ok
je n'ai malheureusement pas le financement perso.

Aussi j'avais pensé me regrouper avec d'autres proprios pour que l'on crée une association de cavaliers propriétaires et qu'on s'y mette tous pour faire avancer le projet sur place car ici il y a des centres équestres mais aucun ne propose de la pension en paddock paradise, du classique, bien souvent en boxes, peu de sorties en extérieur.
LE lieu est magique, st jacques de compostelle au départ de la propriété
cette association permettrait donc aux gens de mettre leurs chevaux dans un chouette endroit, dans de chouettes conditions, de faire un roulement pour les soins, de se réunir pour acheter du foin , du grain, etc.

Malheureusement, je ne trouve rien concernant la création d'une telle association.

Les membres auraient une cotisation à payer ainsi qu'une pension mensuelle servant à rembourser la location des terres, l'aliment et les projets à venir.

Mais voilà, quel bail faudra-t'il faire entre les proprios et l'asso? ce sont des terres agricoles donc bail agricole j'imagine? or quand je cherche des infos sur les baux agricoles je lis que les terres agricoles ne peuvent être louées qu'à des exploitants agricoles! donc???? et quid des charges MSA?

Ensuite, en tant que monitrice d'équitation, je me demande si je pourrais donner des cours aux membres de l'association en tant que moniteur indépendant?
et pourrais je développer des animations au sein de la structure? (équithérapie, cours d'équitation classiques, trec, bourrelerie, etc.)

en tant qu'association, pourrions nous prétendre à des subventions si nous souhaitons justement développer des activités et notamment des activités pour des personnes handicapées?

et dernière question..la sellerie et la graineterie actuellement sont dans un bâtiment superbe, une maison de hobbit, sous terre, murs en paille. MAis elle a été faite sans permis de construire.
Il me semble que les pensionnaires de l'assocation pourraient y stocker leur matos mais ne pas y stationner n'est ce pas?

Merci d'avance pour toutes ces réponses

cordialement
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Lahulotte

Colomba

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Re : créer une association de cavaliers propriétaires?
« Réponse #1 le: octobre 05, 2015, 10:19:56 pm »

Ben c'est une assoc loi 1901 tout ce qu'il y a de plus classique, assoc a but non lucratif. La structure est louée a l'assoc parl es propriétaires, faut faire un bureau avec président, vice président, trésorier et secrétaire et avoir un compte bancaire pour l'assoc. Les bénéfices distribués sont interdits mais l'assoc a le droit de faire de la tréso pour investir dans du matos. Et oui, tu as le droit de donner des cours indépendants, et meme d'etre salariée de l'assoc.
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